DOCUMENTS PUBLIES

RAPPORTS, LOIS, DECRETS, AUTRES TEXTES LEGALES

RAPPORT FINAL ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE STRATÉGIQUE (EESS)

RAPPORT ÉVALUATION DU PARTAGE DES BÉNÉFICES DE L’EXPLOITATION MINIERE AVEC LES COMMUNAUTES LOCALES EN RDC

RAPPORT FINAL EVALUATION DE LA PERFORMANCE DE LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES EN RDC SELON LA METHODOLOGIE PEFA

LE JOURNAL OFFICIEL PUBLICATION ACCORD DE DON ET CRÉDIT DU PROJET ENCORE

RAPPORT D’ÉVALUATION DE LA PERFORMANCE (PROJET)

LA LOFIP 2011 DECRET LOI RELATIVE AUX FINANCES PUBLIQUES

PLAN D’ACTIONS DE PRÉVENTION, MITIGATION, ET RÉPONSE À L’EXPLOTATION ET L’ABUS SEXUELS, ET LE HARCÈLEMENT SEXUEL (EAS/HS)

RAPPORT NATIONAL SUR LE CLIMAT ET LE DÉVELOPPEMENT EN VERSION FRANÇAISE DRCCCDR_FRENCHES

RAPPORT NATIONAL SUR LE CLIMAT ET LE DÉVELOPPEMENT EN VERSION ANGLAISE DRCCCDR DESIGNED FINAL

CODE DE CONDUITE DU PROJET ENCORE / COREF (EN TSHILUBA)

MECANISME DE GESTION DES PLAINTES DU PROJET ENCORE (EN TSHILUBA)

PLAN D'ACTION DES PREVENTIONS ET REPONSES AUX VBG-EAS/HS ( EN TSHILUBA)

MÉCANISME DE GESTION DES PLAINTES SENSIBLE AUX PLAINTES EAS/HS

PLAN DE LA GESTION DE LA MAIN D’ŒUVRE (PGMO)

GUIDE D’ÉLABORATION DU PROJET ANNUEL DE PERFORMANCE ET DU RAPPORT ANNUEL DE PERFORMANCE

PLAN D'ENGAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIÉTAL (PEES)