DOCUMENTS PUBLIES

RAPPORTS, LOIS, DECRETS, AUTRES TEXTES LEGALES

PLAN DE MOBILISATION DES PARTIES PRENANTES (PMPP) POUR LE PROJET ENCORE (Version mise à jour- Mai 2026)
ENVIRONMENTAL AND SOCIAL COMMITMENT PLAN (ESCP) FOR ENCORE PROJECT (Updated Version)
RAPPORT FINAL EVALUATION DE LA PERFORMANCE DE LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES EN RDC SELON LA METHODOLOGIE PEFA
RAPPORT FINAL ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE STRATÉGIQUE (EESS)
RAPPORT ÉVALUATION DU PARTAGE DES BÉNÉFICES DE L’EXPLOITATION MINIERE AVEC LES COMMUNAUTES LOCALES EN RDC
RAPPORT FINAL EVALUATION DE LA PERFORMANCE DE LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES EN RDC SELON LA METHODOLOGIE PEFA
LE JOURNAL OFFICIEL PUBLICATION ACCORD DE DON ET CRÉDIT DU PROJET ENCORE
RAPPORT D’ÉVALUATION DE LA PERFORMANCE (PROJET)
LA LOFIP 2011 DECRET LOI RELATIVE AUX FINANCES PUBLIQUES
PLAN D’ACTIONS DE PRÉVENTION, MITIGATION, ET RÉPONSE À L’EXPLOTATION ET L’ABUS SEXUELS, ET LE HARCÈLEMENT SEXUEL (EAS/HS)
RAPPORT NATIONAL SUR LE CLIMAT ET LE DÉVELOPPEMENT EN VERSION FRANÇAISE DRCCCDR_FRENCHES
RAPPORT NATIONAL SUR LE CLIMAT ET LE DÉVELOPPEMENT EN VERSION ANGLAISE DRCCCDR DESIGNED FINAL
CODE DE CONDUITE DU PROJET ENCORE / COREF (EN TSHILUBA)
MECANISME DE GESTION DES PLAINTES DU PROJET ENCORE (EN TSHILUBA)
PLAN D'ACTION DES PREVENTIONS ET REPONSES AUX VBG-EAS/HS ( EN TSHILUBA)
MÉCANISME DE GESTION DES PLAINTES SENSIBLE AUX PLAINTES EAS/HS
PLAN DE LA GESTION DE LA MAIN D’ŒUVRE (PGMO)
GUIDE D’ÉLABORATION DU PROJET ANNUEL DE PERFORMANCE ET DU RAPPORT ANNUEL DE PERFORMANCE
PLAN D'ENGAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIÉTAL (PEES)